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ÉDITEUR

SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE TRANSPORTS DE LA TREZENCE
Société à responsabilité limitée
Capital social : 7 622,45 €

Adresse : DORLIERE 17330 MIGRE

Contact : 05 46 33 88 44 | contact[at]trezence-tp.com

RCS : Saintes B 418 272 910

SIREN : 418272910

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

MME Michèle ARNAUDEAU

HÉBERGEMENT

Ovh, SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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CONCEPTION DU SITE ET STRATÉGIE ÉDITORIALE

Konverseo.com
SAS au capital de 10 000 euros
RCS Niort 824 422 760
Siège social : 325 avenue de Paris – 79000 Niort
N° de téléphone : 0579680208

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Elles sont conservées pendant 1 an à compter de la réception de la demande ou tout au long de la durée du contrat à compter de sa date de signature par le client.

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En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL. 78.17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE TRANSPORTS DE LA TREZENCE pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
Nom de la société de médiation :
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Mail :
Téléphone : 
Site web :